Q: Points TP normalement comptabilisés que si l’action a été réalisée. Dans le cas où le mainteneur met en place des pratiques permettant de diminuer les déchets à la source et le stocker plus longtemps dur site, peut-on valoriser les points TP s’il n’y a pas assez de déchets pour justifier un enlèvement avant l’audit ? Le prestataire serait pénalisé en QEBE pour un pratique valorisée en QEP…
Si les contrats d’enlèvement/valorisation sont en place et le tri est réalisé à la source, peut-on compter le points s’il n’y a pas d’enlèvement avant l’audit ? (en particulier sur un site où il n’y aurait pas encore eu d’enlèvement – tout est en place, mais pas assez de déchets…)

Oui, pour justifier de la mise en place de pratiques permettant de valoriser les déchets, les justificatifs portent bien sur les dispositions prises (contrats d’enlèvement et de traitement) et non sur l’état du flux de déchet au moment de l’audit.